Faire immatriculer sa voiture dans un nouveau pays peut être un cauchemar bureaucratique. Pour les expatriés qui se sont installés en Belgique, vous devrez faire face à différentes règles et réglementations en fonction de votre pays d’origine. Voici donc quelques conseils d’experts qui vous permettront d’obtenir les plaques dont vous avez besoin pour votre voiture en Belgique.
La procédure d’obtention de l’immatriculation d’une voiture varie selon le pays d’origine
Votre pays d’origine déterminera les démarches à effectuer pour faire immatriculer votre voiture. Par exemple, si vous venez des États-Unis et que vous possédez votre voiture depuis moins d’un an, vous aurez besoin des mêmes documents que pour l’immatriculer aux États-Unis. L’immatriculation d’une voiture en Europe diffère de celle des États-Unis en raison des différentes exigences en matière de permis, des longues périodes d’attente, des différences entre les pays en ce qui concerne les tests d’émissions et des exigences plus élevées en matière d’assurance. En dehors de l’Europe, vous devrez peut-être encore vous occuper de l’immatriculation et de l’assurance, mais nous allons couvrir toutes ces bases ici.
Si vous avez fait immatriculer votre voiture aux États-Unis, vous pouvez généralement la faire immatriculer en Europe. Outre les documents de base dont vous avez besoin pour les deux pays, vous devrez également vous adresser aux autorités locales. Le moyen le plus courant d’immatriculer une voiture neuve dans un pays de l’UE ou de l’AELE est d’obtenir une copie physique du titre de propriété de la voiture. Vous pouvez l’obtenir dans n’importe quel bureau d’assurance, puis vous devrez faire inspecter la voiture et l’immatriculer dans votre nouveau pays.
La Belgique étant pas membre de l’UE, elle dispose d’un système centralisé d’enregistrement des titres ou d’inspection des véhicules, ce qui rend la procédure d’enregistrement et d’inspection un peu plus facile. Mais vous n’avez pas nécessairement besoin d’obtenir des copies physiques de votre titre pour immatriculer votre voiture dans le pays.
Vous pouvez conserver le titre actuel, l’enregistrer électroniquement dans un bureau d’immatriculation physique, ou même obtenir une carte de garantie et enregistrer votre voiture directement auprès du constructeur. Cela vous permet d’éviter les procédures bureaucratiques liées à l’inspection physique de votre voiture par l’un des bureaux d’inspection automobile de la région.
Que faire si vous êtes originaire d’un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen ?
Si vous êtes originaire d’un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen, vous avez peut-être le droit de vivre et de travailler en Belgique, mais vous devrez demander un certificat d’immatriculation pour une durée indéterminée.
Dès votre arrivée avec votre voiture, vous devriez obtenir un numéro de carte d’identité imprimé dans un format spécifique au pays. Donnez ce numéro à un agent auxiliaire de police. Son travail consiste à vérifier que tous les numéros et toutes les données que vous avez dans votre voiture sont exacts.
un fois votre numéros de plaque acquis, vous devrez aussi penser à faire une copie de vos plaques pour mettre à l’avant, par exemple sur un site en ligne comme ici
vous pouvez obtenir une nouvelle carte grise délivrée par l’autorité locale chargée de la circulation automobile. Ces cartes sont valables pour une durée maximale de trois ans.
Si vous avez l’intention d’utiliser des plaques d’immatriculation belge , vous devez évidemment obtenir des permis belges également. Heureusement, le fait de devenir résident d’un pays vous donne le droit de prendre un permis dans votre nouveau pays d’origine.
Que faire si vous êtes originaire d’un pays non membre de l’Union européenne ou de l’EEE ?
La Belgique a des règles différentes en ce qui concerne les références personnelles, et le pays n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît. Contactez la municipalité locale, où le personnel sera en mesure de vous expliquer vos droits en tant qu’expatrié. Légalement, tout ce dont vous avez besoin pour demander un permis de conduire belge est votre carte d’identité nationale ou un passeport récent.
Un expatrié vivant en Belgique peut également investir dans une demande de permis de conduire
Les démarches peuvent sembler plus éprouvantes si vous venez d’un autre pays (c’est-à-dire si vous ne parlez pas la langue locale), ou s’il vous manque des documents parce que vous les avez égarés dans votre pays d’origine. Les tracas peuvent en valoir la peine si tout ce que vous avez à faire est d’obtenir votre part de plaques belges – vous vous épargnez potentiellement des semaines (si ce n’est des mois) d’intérêt bureaucratique ou de fastidieux déplacements au bureau municipal en bas de la route.
Décider de l’immatriculation d’un véhicule en Belgique peut être une tâche décourageante.
Pourquoi ? Parce que les différentes municipalités et régions administratives du pays appliquent toutes un ensemble différent d’exigences pour recevoir votre permis belge. Le processus est évidemment beaucoup plus difficile pour quelqu’un qui n’est pas un citoyen international. Bien qu’il soit possible de demander un permis unique.
Conseils supplémentaires pour l’immatriculation de votre voiture en Belgique
Pour faire immatriculer votre voiture en Belgique, vous devez vous rendre au bureau TEC/DRI le plus proche et remettre les documents suivants :
- 1) certificat d’immatriculation valide
- 2) certificat technique valide
- 3) certificat d’assurance
- 4) preuve de propriété
- 5) preuve de résidence
- 6) deux photos d’identité
- 7) preuve d’enregistrement (si vous ne résidez pas en Belgique)
Les articles 1 à 7 sont requis pour toutes les voitures, même si vous n’en êtes pas propriétaire.
Vous êtes propriétaire de votre voiture une fois qu’elle a été immatriculée dans un autre pays qui est votre “résidence”. Selon le DIVbelge, vous ne serez autorisé à conduire votre voiture dans votre pays de résidence que s’il n’y a pas d’autre raison valable (par exemple, usage professionnel/privé) de le quitter.
Supposons, pour un instant, que votre entreprise décide de se délocaliser dans un autre pays de l’UE (exemple : l’Allemagne). Dans ce cas, vous pouvez décider si vous souhaitez emmener votre voiture en Allemagne ou rester en Belgique. De toute façon, je ne vous conseille pas de prendre votre voiture, car la procédure d’obtention d’une plaque d’immatriculation non locale peut prendre des mois, et non des jours.
Le problème du squat de véhicules en Belgique provient de ses exigences en matière d’immatriculation. Selon la loi belge, le propriétaire d’un véhicule en est le seul conducteur, sauf si, et jusqu’à ce que, les circonstances suivantes s’appliquent :
Votre voiture doit être immatriculée dans votre pays d’origine. C’est ce qui rend la situation compliquée au niveau de l’UE Comme vous et votre voiture êtes tous deux de nationalité belge, l’un de vous deux doit immatriculer la voiture. Si vous supprimez votre nom du titre de propriété, la voiture ne pourra pas être utilisée par une autre personne.
Sources: https://www.hotel-schiff-ascona.ch/les-plaques-dimmatriculation-en-belgique-sont-elles-jaune/